Éditeur
Le site et l’application leCarnet sont édités par SOURC3.
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- SOURC3
- Forme juridique
- [forme juridique] au capital de [montant] €
- Immatriculation
- RCS [ville] [numéro SIREN]
- Siège social
- [adresse du siège social]
- TVA intracommunautaire
- [numéro de TVA]
- Courriel
- contact@lecarnet.co
- Téléphone
- [numéro de téléphone professionnel]
Directeur de la publication
[prénom et nom], [qualité] de SOURC3.
Hébergement
Le site, le service et les données de l’application sont hébergés par Google Cloud EMEA Limited, 70 Sir John Rogerson’s Quay, Dublin 2, D02 R296, Irlande ([téléphone de l’hébergeur]), au moyen des services Google Cloud et Firebase.
Les textes, les remarques et les images de l’application sont stockés dans l’Union européenne : la base de données en Belgique et aux Pays-Bas, les fichiers et les fonctions du service en Belgique. Le site est diffusé par le réseau mondial de Firebase Hosting. Le détail des services et des transferts figure dans la politique de confidentialité.
Contact des autorités
Point de contact unique pour les autorités des États membres, la Commission européenne et le comité européen des services numériques (règlement (UE) 2022/2065, article 11) : [adresse de courriel dédiée]. Langues acceptées : français et anglais.
Médiation de la consommation
[nom, adresse et site du médiateur de la consommation]. Le médiateur peut être saisi gratuitement, après une réclamation écrite adressée à contact@lecarnet.co.
Propriété intellectuelle
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